Codes SH - 84: Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils:

Réacteurs nucléaires

Éléments combustibles (cartouches) non irradiés

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites "à eau surchauffée":

Watertube boilers with a steam production exceeding 45 t per hour

Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes

Parties:

Chaudières

Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur:

Condensers for steam or other vapor power units

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs:

Parties

Turbines pour la propulsion de bateaux

Of an output exceeding 40 MW:

Parties:

Moteurs pour l'aviation:

Du type hors-bord:

Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87:

D'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3:

D'une cylindrée excédant 1 000 cm3:

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel):

Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87:

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408:

Autres:

Autres:

Turbines et roues hydrauliques:

Of a power exceeding 1,000 kW but not exceeding 10,000 kW

Parties, y compris les régulateurs

Turboréacteurs:

D'une poussée excédant 25 kn:

D'une puissance n'excédant pas 1 100 kw:

Autres turbines à gaz:

D'une puissance excédant 5 000 kw:

De turboréacteurs ou de turbopropulseurs:

Autres moteurs et machines motrices:

Moteurs hydrauliques:

Autres:

À mouvement rectiligne (cylindres):

Autres:

Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides:

Pumps for dispensing fuel or lubricants, of the type used in filling-stations or in garages

Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 8413 11 ou 8413 19

Pompes à béton

Autres pompes volumétriques rotatives:

Autres pompes; élévateurs à liquides:

Élévateurs à liquides

De pompes:

Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes:

Pompes à air, à main ou à pied

Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables

Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 w:

Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm

Autres:

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément:

Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles

Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles):

Sans dispositif de réfrigération:

Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires:

Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes:

Parties

Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux

Autres

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415:

Réfrigérateurs de type ménager:

Autres:

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l

Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur:

Autres:

Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid

Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation:

À chauffage instantané, à gaz

Autres:

Séchoirs:

Autres, pour produits agricoles

Autres:

Échangeurs de chaleur:

Autres appareils et dispositifs:

Autres:

Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines:

Parties:

Autres:

Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges:

Clothes-dryers

Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides:

Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau

Autres:

Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

Autres:

De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges

Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons:

De type ménager

Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients

Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)

Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances:

Bascules à pesage continu sur transporteurs:

Autres appareils et instruments de pesage:

D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg:

Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage:

Extincteurs, même chargés

Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires:

Pulvérisateurs portables

Autres appareils

Parties:

Palans:

Autres

À moteur électrique

Crics et vérins:

Autres crics et vérins, hydrauliques

Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues:

Overhead traveling cranes on fixed support

Autres

Grues sur portiques

On tires

Autres machines et appareils:

Autres

Chariots autopropulsés à moteur électrique:

Autres chariots:

Ascenseurs et monte-charge

Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises:

Autres, à benne

Autres

Teleferics, chair lifts, ski draglines; traction mechanisms for funiculars

Autres machines et appareils:

Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers):

Autres:

Décapeuses (scrapers)

Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses:

Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o:

Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige:

Snowplows and snowblowers

Autopropulsées

Autres machines de sondage ou de forage:

Autres:

Autres machines et appareils, non autopropulsés:

Autres

De machines ou appareils du no 8425

De machines ou appareils du no 8428:

Autres:

Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces

Parts for boring or sinking machinery of subheading 8430.41 or 8430.49:

Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport:

Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses:

Autres:

Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour

Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais:

Fertilizer distributors

Parties:

Tondeuses à gazon:

Autres:

Autres machines et appareils de fenaison

Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage:

Autres machines et appareils pour le battage

Autres:

Parties:

Machines à traire

Parties

Machines et appareils

Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture:

Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses:

Autres

Parties:

Autres:

Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs

Parties:

Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires:

Machines et appareils pour la sucrerie

Machines et appareils pour le travail des viandes

Autres machines et appareils

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton:

Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton

Parties:

Autres:

Machines et appareils

Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types:

Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes

Machines for molding articles in paper pulp, paper or paperboard

Parties

Machines, appareils et matériel

Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)

Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442:

Offset printing machinery, sheet-fed, office type (using sheets with one side not exceeding 22 cm and the other side not exceeding 36 cm in the unfolded state)

Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques

Machines et appareils à imprimer, flexographiques

Autres:

Machines which perform two or more of the functions of printing, copying or facsimile transmission, capable of connecting to an automatic data processing machine or to a network

Autres:

Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442:

Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles:

Machines pour la préparation des matières textiles:

Peigneuses

Autres:

Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles

Autres

Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm

À moteur

Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes

Métiers à bonneterie circulaires:

Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm

Autres:

Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447:

Autres

Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires:

Of machines for preparing textile fibers, other than card clothing

Autres:

Peignes, lisses et cadres de lisses

Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no 8447 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires:

Autres:

Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage:

Machines entièrement automatiques:

Autres

Parties:

Machines pour le nettoyage à sec

D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg

Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer

Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus

Parties:

Machines à coudre de type ménager:

Unités automatiques

Aiguilles pour machines à coudre

Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre:

Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures

Parties:

Convertisseurs

Machines à couler (mouler):

Laminoirs à métaux et leurs cylindres:

Autres laminoirs:

Laminoirs à froid

Autres parties

Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons:

Opérant par autre faisceau de lumière ou de photons:

Opérant par électro-érosion:

Machines à découper par jet d'eau

Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux:

Machines à poste fixe

Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal:

À commande numérique:

Autres tours:

Autres:

Unités d'usinage à glissières

À commande numérique:

Autres aléseuses-fraiseuses:

Autres:

À commande numérique:

Machines à fraiser, à console:

Autres:

À commande numérique:

Autres machines à fileter ou à tarauder

Machines à rectifier les surfaces planes:

Autres:

Centerless grinding machines, numerically controlled

Autres, à commande numérique

Machines à affûter:

Autres:

Autres:

Étaux-limeurs et machines à mortaiser

Machines à tailler ou à finir les engrenages:

Autres:

Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets:

Autres:

Machines de formage des profilés:

Presses à panneaux, à commande numérique

Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique

Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats:

Machines à cisailler, à commande numérique

Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler:

Autres:

À commande numérique:

Presses à froid à métaux:

Presses mécaniques:

Autres:

Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière:

Thread rolling machines

Autres:

Machines à scier

Autres:

Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations:

Autres:

Planing, milling or molding (by cutting) machines

Machines à cintrer ou à assembler

Machines à fendre, à trancher ou à dérouler

Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos$ 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types:

Porte-pièces:

Autres:

Pour machines du no 8465:

Pour machines des nos 8462 ou 8463

Pneumatiques:

Autres:

Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives:

Autres:

Chain saws

Parties:

D'outils pneumatiques

Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle:

Autres machines et appareils aux gaz

Parties:

Electronic calculators capable of operation without an external source of electric power and pocket-size data recording, reproducing and displaying machines with calculating functions

Comportant un organe imprimant

Autres machines à calculer

Autres:

Portable automatic data processing machines, weighing not more than 10 kg, consisting of at least a central processing unit, a keyboard and a display

Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie

Processing units other than those of subheading 8471.41 or 8471.49, whether or not containing in the same housing one or two of the following types of unit: storage units, input units, output units

Unités de mémoire:

Autres

Duplicateurs

Autres:

Parties et accessoires des machines du no 8470:

Autres

Parties et accessoires des machines du no 8472:

Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable:

Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser

Bétonnières et appareils à gâcher le ciment

Autres

Parties:

Machines for assembling electric or electronic lamps, tubes or flashbulbs, in glass envelopes

Machines for making optical fibers and preforms thereof

Parties:

Machines automatiques de vente de boissons:

Autres

Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

Parties

Injection-molding machines:

Blow-molding machines

Autres machines et appareils à mouler ou à former:

Autres

Parties:

Machines et appareils:

Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre:

Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales

Rope or cable-making machines

Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air

Des types utilisés dans les aéroports

Autres machines et appareils:

Mixing, kneading, crushing, grinding, screening, sifting, homogenizing, emulsifying or stirring machines

Autres:

Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques:

Mold bases

Moules pour les métaux ou les carbures métalliques:

Other types

Molds for mineral materials

Pour le moulage par injection ou par compression

Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques:

Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques:

Soupapes de trop-plein ou de sûreté

Parties:

Roulements à billes:

Roulements à rouleaux en forme de tonneau

Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux

Parties:

Autres:

Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles:

Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets:

Volants et poulies, y compris les poulies à moufles:

Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties:

Joints métalloplastiques

Autres

Par dépôt métallique

Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre

Parties:

Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes

Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat

Parties et accessoires

Hélices pour bateaux et leurs pales: