Tariffy


 

Codes SH - 93: Armes, munitions et leurs parties et accessoires:

9301
Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du no 9307:
9301.10
Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)
9301.20
Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires
9301.90
Autres:
9302.00
Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 9304
9303
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple):
9303.10
Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
9303.20
Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse:
9303.30
Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
9303.90
Autres:
9304.00
Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307
9305
Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 9304:
9305.10
De revolvers ou pistolets
9305.20
De fusils ou carabines du no 9303:
9305.A
Autres:
9305.91
Des armes de guerre du no 9301
9305.99
Autres:
9306
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches:
9306.A
Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé:
9306.21
Cartouches
9306.29
Autres
9306.30
Autres cartouches et leurs parties:
9306.90
Autres:
9307.00
Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux

Need help to the find appropriate HS Code ?
 
 or