Codes SH - 94: Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées:

9401
Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties:
9401.10
Sièges des types utilisés pour véhicules aériens
9401.20
Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles
9401.A
Sièges pivotants, ajustables en hauteur:
9401.31
En bois
9401.39
Autres:
9401.B
Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits:
9401.41
En bois
9401.49
Autres
9401.C
Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires:
9401.52
En bambou
9401.53
En rotin
9401.59
Autres
9401.D
Autres sièges, avec bâti en bois:
9401.61
Rembourrés
9401.69
Autres:
9401.E
Autres sièges, avec bâti en métal:
9401.71
Rembourrés
9401.79
Autres:
9401.80
Autres sièges
9401.F
Parties:
9401.91
En bois:
9401.99
Autres:
9402
Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles:
9402.10
Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties
9402.90
Autres:
9403
Autres meubles et leurs parties:
9403.10
Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux:
9403.20
Autres meubles en métal:
9403.30
Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux:
9403.40
Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines:
9403.50
Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
9403.60
Autres meubles en bois:
9403.70
Meubles en matières plastiques
9403.A
Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires:
9403.82
En bambou:
9403.83
En rotin:
9403.89
Autres:
9403.B
Parties:
9403.91
En bois:
9403.99
Autres:
9404
Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non:
9404.10
Sommiers
9404.A
Matelas:
9404.21
En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non:
9404.29
En autres matières:
9404.30
Sacs de couchage
9404.40
Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes:
9404.90
Autres:
9405
Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs:
9405.A
Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques:
9405.11
Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (led):
9405.19
Autres:
9405.B
Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques:
9405.21
Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (led):
9405.29
Autres:
9405.C
Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de noël:
9405.31
Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (led):
9405.39
Autres:
9405.D
Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques:
9405.41
Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (led):
9405.42
Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (led):
9405.49
Autres
9405.50
Luminaires et appareils d'éclairage non électriques:
9405.E
Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires:
9405.61
Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (led):
9405.69
Autres:
9405.F
Parties:
9405.91
En verre:
9405.92
En matières plastiques
9405.99
Autres:
9406
Constructions préfabriquées:
9406.10
En bois
9406.20
Unités de construction modulaires en acier
9406.90
Autres:

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