Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées:

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties:

Sièges des types utilisés pour véhicules aériens

Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles

Sièges pivotants, ajustables en hauteur:

Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits:

Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires:

Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles:

Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties

Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux:

Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux:

Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines:

Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher

Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires:

Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non:

En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non:

Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes:

Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs:

Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques:

Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (led):

Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques:

Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de noël:

Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques:

Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (led):

Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (led):

Luminaires et appareils d'éclairage non électriques:

Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires:

Unités de construction modulaires en acier

Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires:

Tricycles, scooters, pedal cars and similar wheeled toys; dollsʼ carriages; dolls, other toys; reduced-scale (“scaleˮ) models and similar recreational models, working or not; puzzles of all kinds; parts and accessories thereof

Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement:

Billards de tout genre et leurs accessoires

Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings):

Video game consoles and machines, other than those of subheading 9504.30, and parts and accessories thereof

Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises:

Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires:

Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige:

Ski bindings and parts and accessories thereof:

Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques:

Sailboards and parts and accessories thereof:

Clubs de golf et autre matériel pour le golf:

Articles and equipment for table-tennis, and parts and accessories thereof

Tariffy

Codes SH - SECTION XX: Marchandises et produits divers

94

95

96